Front Photo

Ia Orana

Politita est en cours de restructuration. Fausse modestie mise à part, le petit succès du site nous pousse à migrer vers des outils plus efficaces. Nous envisageons plusieurs améliorations et vous serez très certainement sollicités pour certaines d'entres elles. Merci de contribuer à notre évolution.

L'équipe Politita

Choisir son camp !

La journée de grève d’hier pour la défense de l’ITR est le symbole d’une Polynésie en pleine désaffection populaire. Face à sa mère patrie tout d’abord qui a décidé par la voie de son Secrétaire d’Etat à l’Outre-mer, de poser les bases d’une nouvelle relation qui change d’équilibre. La Polynésie n’est plus rentière, elle n’est plus que locataire d’une situation qui exaspère.

La suppression de l’ITR, le contrat de projet, le départ de l’armée pour la Nouvelle-Calédonie, sont les principaux éléments d’un vaste plan de rigueur destiné à dépasser l’ère post-CEP que l’opinion nationale consentira sans états d’âme. La crise étant un puissant facteur mobilisateur.

Je suis certain que ces éléments seront renforcés par de nouveaux dispositifs encore plus sévères, qui auront comme prétexte la crise actuelle. La descente aux enfers des bourses, commence à s’attaquer à l’économie réelle, et la France sera touchée, sans retenue.

Mais cette désaffection populaire touche aussi le gouvernement local, devenu le complice avéré d’un vaste “coup de l’Etat”, et qui préfère s’accommoder les faveurs du gouvernement central plutôt que ceux de son propre peuple. Gaston Tong Sang aurait sans doute dû envoyer un de ses représentants dans la rue hier matin, lui ayant la charge protocolaire de recevoir le secrétaire d’Etat. En tant que président de la Polynésie française, il ne peut rester insensible à ce problème qui est de nature transversale, et qui risque de mettre notre économie sur le flanc.

Jean Christophe Bouissou ayant pressentit la faillite du système To Tatou Aia, prend la pose hier matin dans la rue aux côtés de Gaston Flosse. Il semblerait qu’il soit revenu à ses propres fondamentaux, et qu’il retrouve les valeurs de son père spirituel. Pourquoi pas ?

Un revers de Bouissou, le départ de Teina Mareura pour Nuaatania, l’inéligibilité de Emile Vernaudon, risque de faire basculer de nouveau le pays. Cette fois-ci Gaston Tong Sang aura du mal à financer sa majorité. Il devra peut-être cette fois-ci céder devant la pression de l’opposition, et déposer les armes pour éviter le déclenchement d’une guerre de l’audience Etat-territoire. Reste à savoir quel camp va t-il choisir…


10 October 2008 | Noindep |  Aucun commentaire | Imprimer cet article Imprimer cet article

Pendant que le monde s’écroule…

Pendant que le monde s’écroule, la Polynésie se réconcilie avec le tourisme de croisière. Véritable effort de promotion, ou simple hasard, j’ai le sourire lorsqu’en l’espace d’un mois, nous avons réussi à faire venir plus de 4 paquebots de 2000 passagers ! Ce n’est certes pas suffisant pour clamer notre indépendance économique, mais c’est un bon rythme qu’il faut absolument continuer d’entretenir !

Car derrière cette euphorie éphémère (excusez-moi du pléonasme), un monde de peur et de faillite s’est construit. Voir le CAC 40 perdre 8% en 2 heures de séance (obliger d’être suspendu 30min), constater les faillites successives, et les dégringolades financières multiples, j’avoue avoir peur de l’avenir. Le monde a perdu en l’espace de 2 semaines de crise 1400 milliards $ de richesses ! (ce que la France produit en un an !).

Imaginez-vous qu’une banque qui pesait de 1200 milliards $ d’actifs a fait faillite en 1 semaine ?

Ce qu’il faut voir derrière cette crise, qui n’est pas seulement une crise financière, est qu’elle risque d’affecter toute l’économie mondiale.
Rationnement des crédits, crise des investissements, perte de confiance, annulation de projets…Aujourd’hui déjà, Aeroflot (NDLR : la compagnie aérienne nationale russe) vient d’annoncer qu’elle annulerait ses commandes passées à Airbus si la crise s’allonge…La crise économique vient de commencer et elle risque d’être encore plus virulante que “la petite crise financière” que nous conaissons. Une crise économique mondiale, on ne la mesure pas en milliards de dollars, mais en billiards !

Certains experts pensent aujourd’hui que le pire est passé. Le FMI vient cependant d’annoncer une croissance de 0,2% pour la France en 2009. Les coupes budgétaires seront pires que prévues !

La Polynésie française, de part son modèle touristique haut de gamme, risque d’être pour le moment épargné par cette implosion mondialiste. C’est plus de son économie que je m’inquiète.

Les banques tout d’abord, qui sont (presque) toutes dépendantes d’un groupe bancaire français (mis à part la Socredo qui dépend du territoire et de l’AFD). Le rapprochement des Caisses d’Epargnes (Maison mère de la Banque de Tahiti) et des Banques Populaires est le signe avant-coureur d’une crise de taille.
La Société Générale (maison-mère de la Banque de Polynésie) est quant à elle très silencieuse, et n’a fait aucune déclaration depuis le début de cette crise. En sachant qu’elle est la banque française qui détient le plus d’actions sur le marché des dérivés (pas encore touché).

Du territoire ensuite qui va subir les sautes d’humeurs de l’Etat qui risque de supprimer encore quelques lignes budgétaires dans les crédits alloués à la Polynésie française. Le déblocage de plus de 30 milliards d’euros (3000 milliards FCFP) depuis 1 mois vient d’exploser le déficit public français à hauteur de 67 milliards d’euros.

Et enfin, des Polynésiens qui risquent à mon avis de payer leur produit plus cher (inflation mondiale importée, augmentation du transport, reprise du dollar…), de l’augmentation du prix des billets d’avions (polarisation de l’offre et réduction de lignes par Air France notamment), de voir le crédit de plus en plus onéreux…

La Polynésie française risque d’être une victime collatérale de cette crise. C’est à ces moments précis qu’il faut commencer à parler d’indépendance économique.

Car c’est encore plus vrai qu’hier, l’Etat français ne pourra pas nous entretenir encore longtemps. Les années sont comptées !


8 October 2008 | Noindep |  6 commentaires | Imprimer cet article Imprimer cet article

Thérapie de groupe

Cette semaine a été une nouvelle fois l’occasion d’exposer des affaires de famille. Celle d’abord de Tatou Aia qui a failli vacillé cette semaine vers une nouvelle faillite. Jean Christophe Bouissou, recalé au second plan, a voulu rappeler son existence. Et surtout demander au Prince, l’éviction d’un soldat solitaire…et indépendantiste. Jean Christophe Bouissou qui appelle à l’unité, pense en réalité le contraire.

Mais aussi de la nouvelle famille UDSP, forte désormais de ses deux sénateurs, qui ne siègent pas au même groupe national, et qui n’ont pas droit aux mêmes attentions. L’Elysée qui a décidé de marquer son mécontentement vient de faire à comprendre à Gaston Flosse qu’il ne compte plus. Je suppose que le vieux lion l’avait anticipé.

Gaston Tong Sang fidèle à sa logique de “bon papa” sacrifiera tout pour sauver “l’intégrité mensongère” de sa famille. Il préfère cultiver les dissidences idéologiques pour flatter les médias, et réunir sous la chapelle présidentielle, les deux églises qui font son évangile politique : des autonomistes, et des girouettes politiques. Les fidèles risquent de disparaître, puisque certains grands apôtres sont sur le départ. Teina Mareura, poursuivi pour la justice, risque “gros”, et sera j’espère, un exemple pour tout ceux qui veulent encore s’engraisser sur le dos des contribuables, et de ses propres électeurs (il est mis en cause dans une affaire du FDA). Et Emile Vernaudon qui continue de rallonger son CV, avec une inéligibilité avérée, et une destitution immédiate. Certains hommes ne savent que faire de la “politique sauvage”, sans règles, ni lois. La Polynésie en compte malheureusement encore beaucoup.

Il faudra donc que tous ces partis fassent une thérapie de groupe afin de sortir la Polynésie du coma qu’elle subie ! L’IRT (Indemnité Temporaire de Retraite) vient de nous filer entre les doigts, prochainement le départ de l’armée pour la Nouvelle Calédonie. Comme l’a si bien dit Bruno Sandras, à force de s’occuper de petits problèmes, on oublie l’essentiel : l’avenir des polynésiens. À force de rien faire, c’est Paris qui risque de s’en occuper.

A bon entendeur.


6 October 2008 | Noindep |  2 commentaires | Imprimer cet article Imprimer cet article

La crise de nos cousins américains

“Expatrié” en France, je n’ai pas d’informations sur la couverture médiatique polynésienne de la crise américaine, précédemment appelée “crise des sub-primes” , et qui est maintenant en train de s’étendre à l’ensemble de la planète.

Comment en est-on arrivé à cette situation décrite comme tour à tour minime, passagère, inquiétante, sérieuse, dramatique et enfin catastrophique pour l’économie mondiale ? Comment peut-elle affecter le monde ? Quelles sont les solutions possible ? Cela va-t-il affecter la Polynésie ? Petite tentative de simplification où qu’on n’y voit pas clair arrange beaucoup de gens.

Comment en est-on arrivé là ?

Les fautifs: les américains. Leur faute ? Vivre à crédit. L’économie américaine est une économie à crédit. N’importe quel polynésien ayant passé quelques jours de vacances aux Etats-Unis a sans aucun doute été ébloui (je l’ai été) par leur niveau de vie: voitures, maisons, week-end shopping et autres, la classe moyenne américaine a la belle vie. Mais elle vit à crédit.

Nous ne sommes pas là pour discuter si le crédit est bien ou mal, car, comme beaucoup chose, il n’est qu’un outil dont seule la mauvaise utilisation conduit à une situation néfaste. Ceci étant, nul doute que les américains ont abusé du crédit.

Ne leur jetons pas la première pierre, les citoyens américains ne sont pas plus bêtes que les autres, mais ils ont été conseillés par des personnes dont l’intérêt résidait dans le crédit: plus les clients des banques prenaient des crédits, plus ces banques toucheraient d’intérêt. “Oui mais il faut être bête pour donner de l’argent comme ça”. Exact, puisque l’argent n’est pas donner mais prêter, et rendu avec des intérêts, et qu’ensuite, les banques prenaient comme gage les habitations des emprunteurs.

Seulement voilà, le marché de l’immobilier américain n’a pas suivi les désirs des financiers et la valeur des gages chutaient. Un emprunteur non solvable devenait une réelle tare puisque sa caution ne valait le montant du prêt.

Le problème est l’échelle de cette situation: des millions d’américains se sont sur-endettés, et ne peuvent plus rembourser. Les banques ne reçoivent plus de traites mensuelles et saisir les maisons n’arrangent pas grand chose, à cause de ce fichu marché de l’immobilier qui n’a pas fait comme on lui a dit.

Comment cet incident a-t-il pu se propager ?

Par un mécanisme très vicieux: le rachat de crédit. Supposons que je prête 100XPF à Teva (oui, désolé pour le lieu commun du prénom, mais là n’est pas le sujet) , qui me les rendra en deux semaine, plus 10 XPF pour me remercier. On se dit que s’il y a un pépin et que Teva me rembourse en un mois, il me rembourser 10XPF en plus, pour le délai, soit 120XPF au total.

Je m’attend à recevoir mes 100XPF + 10XPF au bout de deux semaines, mais là, paf, Teva ne peut pas rembourser. Et moi, j’ai besoin de ces 110XPF. Alors je vais voir Hiro (oui, je suis très banal dans mon imagination) et je lui dit: “Si tu me files 110XPF, on fait un deal avec Teva pour qu’il te passe 120XPF dans deux semaines. Tu me files 110XPF, tu ne fais rien et tu gagnes 10XPF dans deux semaines”.

Multiplier cela par des dizaines de millions de dollars et la “garantie pure et dure” des meilleurs financiers américains et vous comprendrez pourquoi des banques étrangères, des fonds d’investissements privés et bien d’autres encore, attiré par de l’argent facile, ont été heureux d’acheter les dettes des américains.

Quelles sont les solutions possible ?

Il n’y a pas “des” solutions, il n’y en a qu’une: payer. Que vous travailliez dans la haute finance ou que vous soyez trésorier dans une association, le principe de base reste le même: la colonne des “+” doit être égale à la colonne des “-”, et si possible que la différence réelle soit dans la colonne “+”, dans la case “profits”.

Le problème est que ce système a pris beaucoup trop d’argent sur le futur. On a prêté beaucoup plus que ce que les emprunteurs pouvaient générer comme richesse. Là encore, il ne faut pas jeter le bébé avec l’eau du bain. Le capitalisme, la finance, l’économie de marché sont des solutions viables, c’est leur mauvaise utilisation intentionnelle qui a conduit des dizaines de millions de personnes dans une m….ouise impensable.

Il faut donc payer. Les quelques institutions qui sont à l’origine de ce système n’ont pas la capacité (et encore moins la volonté) de payer, le gouvernement américain est de plus en plus pointé du doigt, quelque soit le plan annoncé, ça sera le contribuable américain (ç-à-d celui qui paye des impôts) qui épongera les dettes.

Cela va-t-il affecter la Polynésie ?

La réponse est évidente, puisque notre économie (hors transferts de l’Etat) est directement dépendante d’une bonne situation économique mondiale.

Les américains ne sont plus nos premiers touristes, mais les répercussions de cette crise se ressentiront sur l’Europe également. L’Asie supportera mieux le choc. Ce n’est pas un problème en soi puisque nous “avons” toujours la clientèle de luxe, celle qui dépense sans compter, mais à l’heure de la montée en force des destinations de l’océan indien et de l’Asie du Pacifique, la Polynésie joue avec très peu d’arguments en main.

S’assurer que nous puissions subsister dans un monde qui pourrait nous oublier, nous, petits habitants de notre bout de paradis, voilà une noble tâche qui occuperait nos “responsables”.


30 September 2008 | Peter |  16 commentaires | Imprimer cet article Imprimer cet article

Que comprendre des résultats des sénatoriales ?

A la surprise générale, sans doute, si ce n’est à celles des deux vainqueurs, les deux candidats de l’opposition ont été élus au premier tour, avec une avance confortable. S’il est une élection qui ne passionne pas les Polynésiens, ce doit bien être celle qui élit les sénateurs. “Loin des yeux, loin du coeur” est certainement un adage qui sied bien aux Sénatoriales en Polynésie.

Et pourtant … cette élection du 21 septembre n’avait pas seulement pour objet le choix de deux représentants de la Polynésie au Sénat (on serait même tenté de dire que c’était secondaire) mais bien un test pour le gouvernement Tong Sang, une sorte d’examen partiel, pour reprendre un terme en accord avec la période de rentrée universitaire.

Gaston Flosse prêt à revenir en force.

Avant tout, il est ironique de voir Gaston Flosse s’étonner auprès d’un journaliste de l’ATP que le combat était inéquitable, contre “un président qui distribue des milliards” (source: Tahitipresse). La connaissance des années Flosse, ou plus simplement la lecture du dernier ouvrage de M. Al Wardi nous montre que M. Flosse n’a pas fini de nous prendre pour des petits rigolos …

Néanmoins, M. Flosse a remporté ces élections sénatoriales, et c’est clairement un avertissement à l’intention de M. Tong Sang. M. Flosse n’a d’ailleurs pas tardé à agiter le spectre de la motion de défiance, en prenant plus de réserve par la suite. Il apparaît donc que l’équipe de M. Flosse a pu retourner suffisamment de représentants à l’APF.

Gaston Tong Sang mis à l’épreuve.

Pour verser dans l’euphémisme, M. Tong Sang avait toutes les cartes en main pour remporter, avec Mme Vernaudon, ces élection (M. Flosse le dit autrement …) . Se peut-il qu’une autre raison que l’appât du gain (sic) ait motivé certains des grands électeurs à désavouer le gouvernement en place ?

Se peut-il que certains aient déjà oublié les années Flosse ? Que l’équipe Tong Sang reste actuellement la seule alternative crédible ?


23 September 2008 | Peter |  21 commentaires | Imprimer cet article Imprimer cet article

Suppresion de l’IRT en 2028 : l’Etat met les voiles !

Yves Jégo vient de l’annoncer : les pensions outre-mer ne seront plus majorées à partir de 2028. Déjà, dès janvier 2009, les nouveaux bénéficiaires de l’Indemnité Temporaire de Retraite (ITR) devront avoir exercer pas moins de 15 ans dans le territoire où ils touchent leur retraite.

Ces mesures destinées à résorber le “trou” de 288 millions euros de la caisse des retraites est discriminatoire.

D’abord parce qu’elles ne prennent pas en compte “la diversité du coût de la vie” des collectivités bénéficiaires, et pire, elles remettent en cause la présence de l’Etat. En effet, l’observatoire des prix tant promis par N. Sarkozy n’a pas révélé ses études. Elles auraient dû accompagner la déclaration de ces nouvelles mesures.

La semaine dernière, Hervé Morin annonçait déjà la Nouvelle-Calédonie comme la base de repli militaire de la France dans le Pacifique. Exit la Polynésie, dépourvue de Nickel et bien trop capricieuse au quotidien.

La France prépare un départ proche et imminent d’une collectivité qui a été l’assise foncière de sa force de dissuasion, et récompense celles qui sont capables de lui rapporter à l’avenir. Cette démarche mercantile me révulse, et me fait craindre un avenir inquiétant, et sombre.

La suppression de l’IRT aurait du être une annonce plus explicative. Nous connaissons tous la pédagogie exemplaire d’Yves Jégo, qui sans ménagement nous dit : “En 2028 c’est du pain sec !”. Et que d’ici 15 ans, aucun fonctionnaire pourra toucher plus de 8000 euros par an d’indemnisation (pas de retraire - à ne pas confondre)

Il ne faut pas se perdre dans le débat. Cette mesure est nécessaire pour sauver ce qui reste du budget de l’Etat, mais elle doit être privilégié au même titre que les pensions à vie des sénateurs, des députés…et c’est aussi un avertissement pour nos élus locaux à trouver rapidement de nouveaux moyens financiers de substitutions. Car c’est une réelle vérité : L’Etat met les voiles !


20 September 2008 | Noindep |  8 commentaires | Imprimer cet article Imprimer cet article

Chronique d’été

Les jeux olympiques désormais achevés, la Chine aura fait trembler le monde. Elle aura démontré avec quel intérêt, elle compte marquer le monde. En quatre semaine de Jeux, elle s’est construit une nouvelle voilure pour faire trembler un monde dicté par une Europe circonspecte, et une Amérique fragile.

C’est cette même Amérique qui est ravagée en ce moment par Hanna et Ike. Ironie du sort, c’est le continent qui pollue le plus et qui déstabilise l’équilibre climatique. Trèves de plaisanterie, je ne souhaite pas plus de dégâts. J’espère seulement que cela restera une béquille pour notre mémoire.

L’Europe “française” de cet été aura couru aux quatre coins de ses terres pour consolider ses acquis. Voisin d’une Russie qui a, semble t-il prit la grosse tête, l’Europe est venu plaider la cause de la Georgie, petit territoire que Moscou aurait voulu ramener dans son giron.

Il ne restait donc qu’à suivre l’évolution chronique du dollar et du pétrole, pris par une insolente envolée. Je retenais mon souffle à chaque nouveau record. Je pensais à mon pays, rompu à vivre à leurs dépens.
Il n’a bien sûr pas été épargné. L’envolée du dollar a travesti notre tourisme de luxe en “tourisme de richards”, dévalorisé notre perle en “une relique de toc”, et a fait d’Air Tahiti Nui l’une de nos principales dépenses de fonctionnement.

L’orage désormais passé, le dollar commence à retrouver son prisme identitaire, et s’empare du même coup d’un baril qui flanche. Ancrés dans une décroissance vertueuse, le dollar et le pétrole battront ensemble de nouveaux records…cette fois-ci à la baisse.

C’est sans doute la nouvelle qui va sauver Air Tahiti Nui de la faillite, celle que tout le monde vendait sans ménagement voici quelques semaines. C’est comme une nouvelle bouffée d’air pour la vache à lait du territoire qui rationne ses fermiers d’années en années. Les multiples tentatives amorcées par ses dirigeants consolident le désespoir de l’opinion, et chiffrent avec inquiétude une dette qui prend de l’assurance. Les derniers coups de bluff de Christian Vernaudon ne nous ont pas convaincu. On sait tous qu’il n’a pas les bonnes cartes en main.

Il ne sera pas avantagé par une économie mondiale ravagée de ses excès. La faillite répétée et consécutive des banques mondiales va éduquer de nouvelles exigences. Les Etats-Unis ne seront plus un marché autant accessible qu’auparavant. L’inquiétude actuelle réside dans le mystère de cette crise. On n’en connaît ni la portée, ni le potentiel. Lehman Brothers pesait 1200 Milliards de dollars (un peu plus de 110 000 milliards FCFP !!!) et marque avec inquiétude le ralentissement économique mondial.
La force de notre logique sera celle qui sera capable d’adapter notre offre à cette nouvelle donne, et détourner nos efforts des marchés en panne de dynamisme pour les consacrer aux nouveaux marchés porteurs (l’Asie, l’Australie, l’Amérique du Sud). Ne pas avoir supprimer le pont aérien avec New York est aujourd’hui confirmé comme un mauvais choix.

La mère patrie elle, s’amuse à pondre des impôts à tous les étages pour financer ses promesses de campagnes. Le RSA vient compléter le panier des mesures d’assistanats - Allocation chômage, RMI - que je ne souhaite pas voir s’installer en Polynésie. Ces bas étages de la précarité sont les premiers bâtisseurs de la pauvreté abondante, et d’un budget Sécurité sociale diffamatoire.
Sans ces mesures, la CPS est déjà en déficit. Il n’est donc que suicidaire de s’y souscrire.

Et pendant ce temps-là, l’opposition nationale se réjouit d’avoir réussi à convaincre l’Etat de réaliser un IVG pour Edvige. Ce fichier type RG (Renseignement Généraux) existe déjà, en secret. Le gouvernement avait voulu associer l’opinion à cette déclassification du secret d’Etat. Il semblerait qu’il ne soit pas prêt à franchir le pas de la transparence. Le fichier continuera donc d’exister, dans l’ombre des services secrets. L’opposition a préféré se soumettre à son combat individuel plutôt qu’à celui de la société.

Au lieu de batifoler sur ce faux débat, l’opposition devrait se focaliser sur le Sénat, institution de droite depuis 1958. Cette élection n’intéresse personne : ni l’opinion, ni l’opposition. Il n’y a qu’en Polynésie qu’on se bat pour ces deux postes, imperméables à la loi, et à la délinquance politique pendant 9 années. L’expérience de Gaston Flosse a suffi à convaincre les plus réticents à un destin national.

L’été a donc été riche en actualité et toujours aussi pauvre en nouveauté. Rien de nouveau sous le soleil, sinon une Polynésie toujours aussi ébahie devant un monde qui se vide de sa substance. Cette nonchalance nous préserve en temps de crise, mais nous isole en temps de prospérité. A choisir.


19 September 2008 | Noindep |  2 commentaires | Imprimer cet article Imprimer cet article

www.ladepeche.pf

Le site internet de la Dépêche de Tahiti vient de naître. Il permet à tous internautes polynésiens de suivre l’actualité du fenua.
Il est étonnant que le groupe Hersant est attendu aussi longtemps. Un site internet pour un média quotidien, c’est une vache à lait extraordinaire en recette publicitaire. Nous ne connaissons pas encore le volume de fréquentation du site, mais il risque d’exploser dans les prochains mois. Cela permet au groupe d’anticiper la disparition progressive du papier (peu probable en Polynésie sur le court terme), et de s’attaquer à un marché monopolistique de l’information numérique que Tahiti Presse dominait avec fierté jusqu’à aujourd’hui.

Dominer l’ensemble du paysage de l’information quotidienne semble être une obsession chez le groupe Hersant. NRJ, la Dépêche, les Nouvelles…et la croissance pléthorique de journaux gratuits jusqu’à construire les besoins de l’opinion.

D’ailleurs se rend t-elle compte de la spirale monopoliste informative dont nous sommes les otages ?

J’ose croire que le groupe Hersant s’attaque à ce marché par pure diversification que par volonté de monopoliser un nouveau marché.
Il est capable d’avoir la tête de Tahiti Presse, entreprise publique en déficit chronique.
Espérons que l’idée soit une concurrence de l’information, entre Tahiti Presse qui ne prend jamais le risque de dénoncer les faux-pas du gouvernement (Tahiti Presse n’a pas de ligne éditoriale dans ses statuts), et un groupe de presse qui traque sans arrêt le pouvoir en place, quel qu’il soit.

Décidez par vous-mêmes : www.ladepeche.pf


19 September 2008 | Noindep |  1 commentaire | Imprimer cet article Imprimer cet article

Conditions d’inégibilités au Sénat - Au sujet de cette rumeur

Pour faire suite aux rumeurs concernant une éventuelle inégibilité de Gaston Tong Sang, voici les toutes les informations issues du site du Sénat. Il semble qu’aucun motif peut lui être imputer.

A lire : Gaston Tong Sang, inéligible ?

Source : A Taui Roa

  • V - CONDITIONS D’ÉLIGIBILITÉ, INÉLIGIBILITÉS ABSOLUES ET RELATIVES

    Pour faire acte de candidature au Sénat, il faut répondre à certaines conditions d’éligibilité.

    L’éligibilité est l’aptitude légale à être élu. Dans les régimes démocratiques, tout citoyen doit pouvoir normalement prétendre à un siège de député ou de sénateur et, s’il subsiste néanmoins des cas d’inéligibilité, c’est seulement pour garantir le sérieux, la moralité et la régularité de l’élection.

    Par ailleurs, les élections sénatoriales sont soumises, comme les élections législatives, à la règle d’interdiction des candidatures multiples énoncée dans l’article L. 302 du code électoral ainsi conçu : « Les candidatures multiples sont interdites. Nul ne peut être candidat dans une même circonscription sur plusieurs listes ni dans plusieurs circonscriptions ». En outre, l’article L. 299 du même code précise, en ce qui concerne les candidats aux fonctions de remplaçant, que : « Nul ne peut figurer en qualité de remplaçant sur plusieurs déclarations de candidatures. Nul ne peut être à la fois candidat et remplaçant d’un autre candidat ».

    A - LES INÉLIGIBILITÉS ABSOLUES

    Les inéligibilités dites « absolues » (car applicables dans toutes les circonscriptions)

    réservent l’exercice du mandat législatif aux citoyens qui remplissent certaines conditions de capacité et de moralité.

    Il est intéressant de constater à cet égard que les conditions d’éligibilité constituent un renforcement des conditions d’électorat. En effet, si, pour être éligible, il faut avant tout avoir la jouissance du droit de vote (art. L.O. 127 du code électoral)12(*) , cela ne suffit pas et il faut en outre :

    · avoir satisfait aux obligations imposées par la loi instituant le service national (art. L. 45 modifié par la loi du 5 avril 2000).

    · avoir trente-cinq ans (art. L.O. 296) (tandis qu’il suffit d’avoir vingt-trois ans pour être élu à l’Assemblée nationale).

    Les candidats aux sièges de sénateurs représentant les Français établis hors de France ne sont pas soumis à des conditions particulières pour cette élection. En revanche, les candidats au Conseil supérieur des Français de l’étranger, dont les délégués élus participent à l’élection de ces sénateurs, doivent figurer sur l’une des listes électorales de la circonscription où ils se présentent.

    Un élu devant présenter les plus sérieuses garanties d’honorabilité, les articles L.O. 129 et L.O. 130 du code électoral disposent que sont inéligibles les individus dont la condamnation empêche leur inscription sur une liste électorale, soit définitivement, soit temporairement (en ce cas, la période d’inéligibilité est double de celle de la privation du droit de vote). Les condamnations qui entraînent la privation de l’électorat et, par voie de conséquence, de l’éligibilité, sont notamment visées aux articles L. 6 à L. 7 et L. 202 du code électoral.

    Le code pénal prévoit, pour sa part, que la privation du droit de vote ou d’éligibilité peut être infligée à titre de peine complémentaire aux auteurs de certains crimes ou délits (art. 131-10 et 131-26).

    D’autres individus, qui conservent leur qualité d’électeur, sont néanmoins inéligibles. Ce sont :

    · les individus auxquels les tribunaux ont, lorsque la loi l’autorise, retiré le droit d’éligibilité (en cas d’abandon de famille, par exemple) ;

    · les personnes pourvues d’un conseil judiciaire (appelées couramment « prodigues »).

    Par ailleurs, une autre inéligibilité frappe, pendant un délai d’un an, le parlementaire qui n’aura pas déposé ses déclarations de situation patrimoniale dans les conditions prévues par la loi organique n° 88-226 du 11 mars 1988 modifiée relative à la transparence financière de la vie politique.
    B - LES INÉLIGIBILITÉS RELATIVES

    Les inéligibilités dites « relatives » (dont les effets sont limités à une ou plusieurs circonscriptions) empêchent certains hauts fonctionnaires de se présenter dans toute circonscription comprise dans le ressort territorial de leur compétence. Ces fonctionnaires sont inéligibles pendant la durée de leur activité, prolongée d’un certain délai (trois ans, un an ou six mois selon le cas) après qu’ils ont quitté leur poste dans la circonscription considérée. Ainsi évite-t-on les pressions sur les électeurs que pourrait permettre la candidature de personnalités influentes dans la circonscription.

    La liste des fonctions entraînant l’inéligibilité a été progressivement allongée : elle concerne notamment les préfets, sous-préfets, secrétaires généraux de préfecture, les inspecteurs généraux de l’administration, les magistrats, les recteurs, les trésoriers-payeurs généraux, les directeurs des diverses administrations centrales et des services extérieurs, etc., ainsi que les hauts fonctionnaires qui sont en poste dans les territoires d’outre-mer. L’énumération des fonctions entraînant une inéligibilité figure aux articles L.O. 131 et L.O. 133 du code électoral. Il est important de savoir que la liste donnée par le code est strictement limitative, ce qui signifie que le juge de l’élection, éventuellement appelé à statuer, doit reconnaître l’éligibilité de tout candidat dont la fonction n’est pas expressément visée aux articles L.O. 131 et L.O. 133.

    Depuis 1958, deux cas nouveaux d’inéligibilité sont prévus :

    · le premier cas d’inéligibilité, prévu à l’article L.O. 134 du code électoral, empêche un député, un sénateur ou le remplaçant d’un membre d’une assemblée parlementaire de se présenter comme suppléant d’un candidat à l’Assemblée nationale ou au Sénat. En interdisant le cumul entre un mandat législatif et la fonction de suppléant, ou entre plusieurs fonctions de suppléant, ces dispositions ont pour objectif d’écarter la possibilité de tourner l’interdiction des candidatures multiples.
    S’agissant des remplaçants de sénateurs, une distinction a longtemps été faite entre le remplaçant d’un sénateur élu au scrutin majoritaire qui ne peut, en aucune hypothèse, être remplaçant d’un candidat député, et les suivants de liste de sénateurs élus à la représentation proportionnelle qui n’étaient pas assimilés à des remplaçants au sens de l’article L.O. 134 et qui pouvaient donc se présenter comme remplaçants de candidats à l’Assemblée nationale. Toutefois, dans sa décision n° 88-1063/1067 du 8 novembre 1988, le Conseil constitutionnel a considéré que le premier suivant de liste de sénateurs élus à la représentation proportionnelle devait être assimilé à un remplaçant et ne pouvait donc être remplaçant d’un candidat à l’Assemblée nationale. Le Conseil a estimé que « l’inéligibilité instituée par l’article L.O. 134 du code électoral a pour objet d’assurer la disponibilité permanente de la personne appelée à remplacer le parlementaire dont le siège devient vacant » et « qu’elle fait ainsi obstacle à ce qu’un candidat à l’Assemblée nationale puisse choisir comme remplaçant la personne qui, en cas de vacance du siège d’un sénateur, serait immédiatement appelée à remplacer ce dernier ».

    · le second cas d’inéligibilité vise spécialement les suppléants des parlementaires nommés ministres. L’article L.O. 135 du code indique que les suppléants ne peuvent, lors de l’élection suivante, faire acte de candidature contre ceux qu’ils ont été amenés à remplacer dans l’une ou l’autre assemblée. Cette inéligibilité a pour but d’empêcher que les suppléants appelés à siéger au Parlement ne puissent capter les voix de l’électorat local au détriment de l’élu d’origine de la circonscription.
    La transposition pure et simple de ces règles applicables aux députés n’était d’ailleurs pas exactement adaptée aux différentes situations qui peuvent se présenter lors des élections sénatoriales, tout particulièrement dans les départements ayant un et deux sièges où les candidats se portant sur la même liste étaient considérés comme se présentant l’un contre l’autre. C’est pourquoi la loi organique du 26 juillet 1979 complétant l’article L.O. 296 du code électoral, qui trouve son origine dans une proposition de loi sénatoriale, a précisé que la personne appelée à remplacer un sénateur élu au scrutin majoritaire, devenu membre du Gouvernement, n’est pas réputée se présenter contre lui lorsqu’elle fait acte de candidature sur la même liste.

    Les règles d’inéligibilité sont contrôlées et sanctionnées dans les conditions prévues pour le contentieux des élections sénatoriales.

    Lorsqu’elle est constatée avant l’élection ou avant l’expiration des délais légaux de contestation des élections, l’inéligibilité interdit l’enregistrement de la candidature.

    Lorsqu’elle est révélée après que l’élection est devenue définitive, elle entraîne non pas l’invalidation de l’élection devenue définitive, mais la déchéance de plein droit du titulaire du mandat.


  • 15 September 2008 | Noindep |  2 commentaires | Imprimer cet article Imprimer cet article

    Prétexte

    On en attendait plus de Christian Vernaudon. Nommé l’été dernier, on attendait son plan ambitieux. Nos espoirs ont semble t-il, étaient plus ambitieux que lui.

    Son plan est simple :
    - Premièrement, l’arrêt de la ligne sur Osaka, et une réduction de la ligne New York. En effet le marché japonais n’est plus aussi porteur qu’auparavant, et il ne sait malheureusement pas renouvelé.
    Cependant, on peut penser désormais que toute stratégie vers la Chine est abandonnée. D’autant qu’une stratégie de HUB Osaka/Shanghai était possible. Elle s’avérait même plus judicieuse qu’une possible ligne Sydney/Shanghai. Le face à face avec Qantas (ce ne sera pas le premier) sera dur.
    Et pourquoi ne pas avoir stopper la ligne sur New York ? Pourquoi ?
    - Deuxièmement, il ne veut pas rendre l’avion en location (le Bora Bora). Soi-disant Gaston Tong Sang s’y opposerait. Et au nom de quel motif ? Les Polynésiens ont le droit de savoir pourquoi on gaspille pour maintenir une flotte trop conséquente d’avions remplis au mieux à “66%” dixit C. Vernaudon. Nous avons l’opportunité de scinder nos coûts en ramenant cet appareil en location. De plus la suppression de la ligne sur le Japon réduit notre besoin en desserte. Il n’y a donc aucun motif économique de maintenir une telle flotte .
    D’ailleurs un calcul simple : il veut remplir ses avions ? Ramener la flotte de 5 à 4 appareils augmentera forcément le ratio de remplissage, et réduira les coûts de structure.
    - La raison de ce refus-c’est d’ailleurs notre troisième point- : Pas de licenciement. En effet, si la compagnie ramène un avion, elle devra procéder à des licenciements (min. 50 personnes).
    Étant toujours en campagne, Gaston Tong Sang préfère séduire la clientèle du suffrage au frais du territoire. Sait-il que les avances de 2 milliards sur le compte courant du pays octroyés à Air Tahiti Nui devront être rembourser ?

    En sachant pertinemment que la masse salariale de la compagnie est un frein à son redressement, qu’elle n’a pas besoin d’autant de PNC pour faire voler ses avions à moitié rempli, C. Vernaudon préfère soutenir des motifs politiques plutôt qu’économiques. Quelque part, il nous déçoit. D’ailleurs nous ne demandons pourquoi l’homme soutient autant Gaston Tong Sang, alors qu’il sait pertinemment que ce gouvernement avec toutes ses bonnes idées n’a pas pu redresser Air Tahiti Nui.

    On se demanderait s’il n’est pas plutôt en train de re-négocier le prochain accord de desserte interinsulaire d’Air Tahiti avec le pays qui s’achève en 2010 ? Es-ce la raison pour laquelle il a accepté d’être PDG d’Air Tahiti Nui ? Un prétexte pour défendre sa vraie cause…on se le demande…


    12 September 2008 | Noindep |  13 commentaires | Imprimer cet article Imprimer cet article

    + commentés

    Instrumentalisation et gain de temps

    125 commentaire(s)

    "Scandaleux !"

    110 commentaire(s)

    VIVE LA DEMOCRATIE POLYNESIENNE !

    108 commentaire(s)

    Pétition de J.C. BOUISSOU, l'Espoir ?

    104 commentaire(s)

    Ouvrons les yeux .

    103 commentaire(s)